Paul Emaer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Emaer
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
date_debut
=
"
2000-12-18
"
conseil_administration
JORFTEXT000000388436
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2000
15/12/2000
De:
Paul Emaer
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000356744
(source JORF)
nomination
09 Décembre 1995
09/12/1995
De:
Emaer (Paul)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1993
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000348144
(source JORF)
nomination
22 Juin 1993
22/06/1993
De:
Emaer (Paul)
Objet:
représentant des usagers
membres du Conseil national de l'aide juridique
2°
suppléants
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
suppleant
JORFTEXT000000177763
(source JORF)
nomination
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Emaer (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000528697
(source JORF)
nomination
28 Novembre 1992
28/11/1992
De:
Emaer (Paul)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000174516
(source JORF)
nomination
22 Février 1992
22/02/1992
De:
Emaer (Paul)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000358015
(source JORF)
nomination
16 Février 1992
16/02/1992
De:
Paul Emaer
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000719040
(source JORF)
nomination
16 Décembre 1990
16/12/1990